Foire aux questions sur le potentiel de travail

Le potentiel de travail, c’est une estimation. La question centrale est la suivante : un travailleur en incapacité de travail peut-il éventuellement reprendre son travail ou exercer un travail adapté ou un autre travail ? Il ne s’agit pas d’un examen médical. Il ne s’agit pas non plus d’un contrôle visant à vérifier si vous êtes réellement malade. L’objectif est simple : déterminer si un retour au travail est envisageable et, dans l’affirmative, entamer un trajet de réintégration, qu’il soit formel ou informel.

Votre employeur.

A partir de 8 semaines d’incapacité de travail. Votre employeur doit faire estimer votre potentiel de travail, pour, s’il est positif, pouvoir demander un trajet de réintégration avant la fin de vos 6 premiers mois d’incapacité de travail (pour autant que vous travailliez dans une entreprise de 20 travailleurs ou plus). Cela signifie que, logiquement, votre potentiel de travail sera estimé entre 8 semaines et 6 mois d’incapacité. Il est aussi possible qu’il ne soit pas nécessaire de faire estimer votre potentiel de travail, par exemple dans le cas où votre état de santé nécessite une incapacité de travail inférieure à 6 mois et que vous pouvez ensuite reprendre votre travail habituel.

Non, absolument pas. L’estimation du potentiel de travail est effectuée par un médecin ou un infirmer du travail. Il s’agit d’évaluer, sur base de votre état de santé et de vos possibilités, si un retour au travail est envisageable. Le contrôle médical est effectué par un médecin contrôle, qui est mandaté par votre employeur pour vérifier le bien-fondé de votre incapacité de travail.

L’estimation du potentiel de travail se base sur des informations relatives à votre état de santé et à vos possibilités au moment de l’évaluation. Un résultat positif signifie que l’infirmier.e du travail qui a analysé votre situation sur base

• des informations relatives à votre état de santé,
• des réponses que vous avez données aux questionnaires qui vous ont été transmis
• et à l’entretien qu’il/elle a eu par téléphone avec vous,

estime qu’un retour au travail est envisageable. Cela ne signifie pas que vous devez  reprendre immédiatement. Cela signifie que votre employeur peut, dès ce moment-là, lancer une initiative en vue de vous faire revenir au travail. Il peut s’agir d’une procédure informelle, via une visite de pré-reprise du travail ou d’une procédure formelle, via un trajet de réintégration.

Vous attendez l’initiative de votre employeur. Celui-ci peut décider d’entamer un trajet informel ou formel de réintégration. Vous recevrez donc très probablement dans les semaines ou mois à venir (mais avant la fin de vos premiers 6 mois d’incapacité), une invitation à un examen chez le médecin du travail de Cohezio. Il s’agira soit d’une visite de pré-reprise du travail (procédure informelle), soit d’un trajet de réintégration (procédure formelle). Ces examens ont pour objectif de déterminer si vous êtes en mesure de reprendre votre travail habituel, ou s’il faut vous orienter vers un travail adapté ou autre.

Non. Lors de l’estimation, l’infirmier.e du travail ne tient pas compte du contexte de travail concret ni des possibilités dont dispose votre employeur pour proposer un travail adapté. C’est trop tôt dans le processus. Il s’agit d’une première estimation de vos possibilités en fonction de votre état de santé. C’est la suite de la procédure de réintégration, formelle ou informelle, qui permettra à l’employeur de se positionner sur les types de postes qu’il peut proposer.

Un résultat négatif ne signifie pas que vous êtes définitivement inapte à exercer votre travail. Il signifie qu’au moment de l’estimation de votre potentiel de travail, l’infirmier.e du travail a estimé que votre état de santé et vos possibilités ne vous permettent pas d’envisager un retour au travail à court ou moyen terme. Différentes possibilités s’offrent alors à votre employeur: soit il suspend toute procédure, soit il relance une demande de potentiel de travail ultérieurement, soit il lance une procédure d’évaluation de l’inaptitude définitive (à partir de 6 mois ininterrompus d’incapacité de  travail). Nous recommandons de maintenir le contact avec votre employeur afin de trouver, ensemble, le chemin qui vous conviendra le mieux.

Non, en aucun cas. Il ne faut pas confondre potentiel de travail négatif avec une décision dans le cadre de l’évaluation de l’inaptitude définitive, qui ne peut intervenir qu’après au moins 6 mois d’incapacité, et qui ne peut être prise que par un médecin du travail.

Non, Cohezio ne transmet à votre employeur que la décision qui est prise : le potentiel est positif ou est négatif. Tout le reste est couvert par le secret médical.