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L’employeur peut jouer un rôle important dans la promotion de la santé des travailleurs. En plus de veiller aux missions de base que sont les examens de santé, le respect des conseils du médecin du travail relatifs aux postes de travail et aux conditions de vie au travail, et la mise en place de procédures en matière de premiers secours en cas d’accidents, l’employeur peut également encourager un mode de vie sain et proposer la vaccination contre la grippe à ses collaborateurs.

Que fait un médecin du travail ?

Le médecin du travail a pour mission principale de veiller à la surveillance de la santé sur le lieu de travail afin d’améliorer les conditions de vie au travail des travailleurs, et de les protéger contre les risques qui peuvent être liés à l’exercice de leur fonction. Au cours de l’examen médical, le médecin du travail détermine si la personne présente des problèmes de santé qui sont liés à son travail ou qui peuvent avoir un impact sur son fonctionnement. Le médecin du travail peut conseiller d’adapter les conditions de vie au travail. Le rôle du médecin du travail est un rôle consultatif et préventif. Le médecin du travail n’est donc ni un médecin traitant, ni un médecin-contrôle [voir FAQ].

Voici les principales missions du médecin du travail :

  • visiter régulièrement l’entreprise pour apprendre à connaître l’environnement de travail
  • apporter son soutien dans l’organisation des premiers secours au travail
  • dépister et déclarer les maladies professionnelles
  • veiller à l’hygiène du travail
  • proposer si nécessaire des conditions de vie au travail adaptées
  • proposer si nécessaire des aménagements du poste de travail et la recherche d’un travail adapté, y compris pour les travailleurs n’étant soumis que dans une mesure limitée à la surveillance de la santé. C’est par exemple important en cas de réintégration de travailleurs absents de longue durée.

La surveillance médicale : pour quels travailleurs ?

La législation stipule qu’en fonction des risques ou des conditions dans lesquelles ils travaillent, certains travailleurs sont obligatoirement soumis à la surveillance de la santé. C’est l’analyse des risques, effectuée par l’employeur en collaboration avec le conseiller en prévention-médecin du travail, qui détermine quels travailleurs sont soumis à la surveillance de la santé. Les travailleurs qui exercent un poste de sécurité, un poste de vigilance ou une activité à risque défini sont soumis à la surveillance de la santé et doivent donc passer certains examens médicaux obligatoires.

Outre la surveillance de santé obligatoire, il existe également des examens applicables aussi aux travailleurs non soumis à cette obligation (p. ex. la consultation spontanée, la visite préalable à la reprise du travail, l’examen dans le cadre de la réintégration, l’examen pour cause de force majeure médicale).

Types d’examens médicaux réalisés auprès du conseiller en prévention-médecin du travail

Évaluation de santé préalable à l’embauche (ou à une mutation)

Cet examen médical a lieu avant l’embauche (ou le changement de fonction) d’un travailleur, en cas de poste de sécurité, poste de vigilance ou activité à risque défini.

Le médecin du travail décide si le travailleur est apte à exercer sa fonction, afin d’éviter l’occupation de travailleurs qui ne seraient pas aptes à exercer la fonction en raison de leur état de santé.

Évaluation de santé périodique

Après l’évaluation de santé préalable, ces mêmes catégories de travailleurs doivent également se rendre obligatoirement à l’examen périodique. Sa périodicité dépend du risque auquel le travailleur est exposé. Lors de cet examen, le médecin du travail décide également si le travailleur est toujours apte à exercer sa fonction, et formule d’éventuelles recommandations ou restrictions.

Examen de reprise du travail

Cet examen est également effectué chez les travailleurs qui sont soumis à la surveillance obligatoire de la santé et qui ont été en incapacité de travail pendant plus de quatre semaines. Il a lieu au cours des dix premiers jours ouvrables de la reprise du travail. Le médecin du travail réexamine le travailleur pour déterminer s’il est à nouveau apte à exercer sa fonction après la période d’incapacité de travail. Il peut également formuler des recommandations ou des restrictions.

Trajet de réintégration

Durant un examen de réintégration, qui peut être demandé par le travailleur à partir du premier jour d’incapacité de travail ou par l’employeur à partir de trois mois d’incapacité de travail, le médecin du travail évalue si le travailleur en incapacité de travail dispose des capacités médicales nécessaires pour reprendre le travail. Il examine notamment si des adaptations du poste de travail ou des conditions de vie au travail sont nécessaires, si une reprise progressive du travail est indiquée, ou s’il faut éventuellement rechercher un travail temporairement ou définitivement adapté ou un autre travail. Le trajet de réintégration a pour objectif de favoriser un retour au travail dans des conditions sûres et faisables, en impliquant activement travailleur et employeur.

Plus d’informations concernant la procédure à suivre dans le cadre d’un trajet de réintégration.

Visite de pré-reprise du travail

Tous les travailleurs, y compris ceux qui ne sont pas soumis à la surveillance de santé obligatoire, peuvent demander de manière directe et confidentielle au conseiller en prévention-médecin du travail d’avoir une consultation préalable à la reprise du travail, et ce, pendant la durée de leur incapacité de travail. Cette consultation doit avoir lieu dans les dix jours suivant la demande.

Durant cet entretien, le médecin du travail examine à la fois l’état de santé du travailleur et les conditions de vie au travail à son poste de travail. Sur cette base, le médecin du travail peut, par exemple, conseiller à l’employeur d’alléger la charge de travail ou d’adapter le poste de travail. Plus d’informations

Extension de la surveillance de santé

Une extension de la surveillance de santé est possible pour tous les travailleurs qui sont occupés dans l’environnement immédiat du poste de travail de travailleurs soumis à la surveillance de santé obligatoire et qui pourraient subir les conséquences de l’activité de leurs collègues de travail. Cet examen a lieu selon la périodicité déterminée par le ou les risques considérés.

La surveillance de santé prolongée après exposition à certains risques

Pour qui ? Certains travailleurs dont l’état de santé doit faire l’objet d’un suivi en raison de leur exposition à certains risques (amiante, substances cancérigènes et mutagènes, certains agents biologiques et chimiques, etc.).

Quand ? Périodiquement tant que le travailleur est encore actif au sein de l’entreprise. Pour les travailleurs ayant quitté l’entreprise, c’est Fedris, l’Agence fédérale des risques professionnels (fusion du Fonds des maladies professionnelles et du Fonds des accidents du travail), qui organise la surveillance de santé prolongée.

Évaluation de santé pendant la grossesse ou l'allaitement

L’analyse des risques est également primordiale dans le cadre de l’évaluation de santé des travailleuses enceintes et allaitantes. Il s’agit en effet d’éviter toute forme de dommage à la mère et à l’enfant pendant la grossesse et l’allaitement. Lors de cet examen, le médecin du travail peut procéder à une évaluation de l’aptitude et décider si la travailleuse enceinte ou allaitante peut continuer à exercer ses fonctions ou si elle doit temporairement éviter les tâches à risque.

Consultation spontanée à la demande du travailleur

Lorsqu’ils sont en activité, tous les travailleurs, y compris ceux qui ne sont pas soumis à la surveillance de santé obligatoire, peuvent demander directement et anonymement une consultation spontanée auprès de leur médecin du travail pour tout problème de santé qu’ils estiment, ou que leur médecin traitant estime, être en relation avec le travail.

L’examen doit avoir lieu dans les dix jours ouvrables suivant la demande.

Procédure spécifique prévue dans le cadre de l’article 34 de la loi relative aux contrats de travail

Cette procédure spécifique peut être engagée par l’employeur ou le travailleur, et s’applique à tout travailleur qui n’a pas de trajet de réintégration en cours et qui est en incapacité de travail depuis un certain temps (9 mois actuellement, probablement 6 mois dans un avenir proche).

Le médecin du travail convoque le travailleur à un examen médical afin de déterminer s’il existe une incapacité définitive à exercer le travail pour des raisons médicales et, le cas échéant, si un autre travail peut être recommandé.

Plus d’informations sur la force majeure médicale.

Arbeidsarts NL

Comment planifier les examens médicaux de vos travailleurs ?

Cohezio planifie les examens de santé périodiques des travailleurs des petites et moyennes entreprises. Cohezio convoque vos travailleurs par e-mail ou courrier postal et vous fournit le planning des consultations (date, heure, adresse de l’examen). Les grandes entreprises peuvent planifier elles-mêmes les examens de santé périodiques via notre portail clients Cohezio4u.

Pour tout autre examen de santé, l’employeur peut compléter le formulaire « Demande de surveillance de santé des travailleurs ».

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N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse fos@cohezio.be.

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