Le Code du bien-être au travail rassemble en un seul ouvrage toutes les dispositions réglementaires existantes relatives au bien-être des travailleurs.


Consultez le Code du bien-être au travail :

Par livre, avec la table de concordance correspondante et ses différents titres :

LIVRE Ier : PRINCIPES GENERAUX 

LIVRE II : STRUCTURES ORGANISATIONNELLES ET CONCERTATION SOCIALE 

LIVRE III : LIEUX DE TRAVAIL 

L’arrêté royal du 25 janvier 2001 concernant les chantiers temporaires ou mobiles est provisoirement maintenu. Par la suite, cet arrêté royal sera intégré dans le nouveau code au livre III, titre 7.

LIVRE IV : ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL 

LIVRE V : FACTEURS D’ENVIRONNEMENT ET AGENTS PHYSIQUES 

LIVRE VI : AGENTS CHIMIQUES, CANCÉRIGÈNES, MUTAGÈNES ET REPROTOXIQUES ET AGENTS POSSEDANT DES PROPRIETES PERTURBANT LE SYSTEME ENDOCRINIEN

LIVRE VII : AGENTS BIOLOGIQUES 

LIVRE VIII : CONTRAINTES ERGONOMIQUES 

LIVRE IX : PROTECTION COLLECTIVE ET ÉQUIPEMENT INDIVIDUEL 

LIVRE X : ORGANISATION DU TRAVAIL ET CATÉGORIES SPÉCIFIQUES DE TRAVAILLEURS 

Source : SPF Emploi, Travail et Concertation sociale.