Les campagnes d'inspection 2019

En 2019, la Direction du Contrôle du Bien-être au Travail mènera, comme chaque année, différentes campagnes d’inspection. Ces inspections visent certains secteurs. Si nécessaire, les secteurs contrôlés font ensuite l’objet d’un accompagnement en vue d’un meilleur respect de la réglementation. Le Service d’information et de recherche sociale (SIRS) annonce également la tenue de contrôles.
 

Les inspections relatives au bien-être au travail

Ces inspections permettent à la Direction du Contrôle du Bien-être d’avoir notamment une vue globale de la politique de prévention appliquée dans certains secteurs, et ce, tant dans les petites que les moyennes et grandes organisations.

Certaines campagnes d’inspection seront menées à travers tout le pays.
Les campagnes nationales sont menées par la Direction du Contrôle du bien-être en collaboration avec différents partenaires.

Voici les campagnes d’inspection prévues en 2019 :

Chaque inspection se déroule selon une logique similaire :

• Lors de la visite, la politique menée par l’employeur en matière de bien-être au travail est évaluée dans son ensemble.
• On analyse ensuite l’approche utilisée pour chaque domaine de la loi sur le bien-être
• Le thème spécifique de la campagne fait ensuite l’objet d’une analyse plus poussée.
• Si des anomalies ou des infractions sont constatées, des actions sont prises : il peut s’agir d’un simple avis, d’un avertissement ou, dans les cas les plus graves, d’un arrêt des activités.

Les campagnes d’inspection sociale

Dans le cadre de la lutte contre la fraude sociale et le dumping social, l'inspection sociale organise des campagnes dans les secteurs suivants :

• Secteur électrotechnique et de la construction : 21 mars 2019
• Secteur des taxis et des transports : 17 mai 2019
• Horeca : 6 juillet 2019
• Agriculture et horticulture : 24 septembre 2019
• Secteur des carwash : 22 novembre 2019

Publié dans Actuascan, février 2019, n°2.