C’est l’analyse des risques (établie en collaboration avec le Médecin du Travail) qui détermine quels sont les travailleurs qui sont soumis à la surveillance de la santé et suivant quelles modalités. Le type et la fréquence des examens médicaux peuvent dépendre à la fois des risques afférents au poste auquel est affecté le travailleur, de l’évolution dans le temps de la relation contractuelle et aussi des particularités du travailleur.
Les postes à risques
L’évaluation de santé concerne tous les travailleurs qui occupent un poste considéré à risque sur base de l’analyse des risques. Il peut s’agir :
- d’un poste de sécurité : c’est-à-dire « tout poste de travail impliquant l’utilisation d’équipements de travail, la conduite de véhicules à moteur, de grues, de ponts roulants, d’engins de levage quelconques, ou de machines mettant en action des installations ou des appareils dangereux, ou encore le port d’armes en service, pour autant que l’utilisation de ces équipements de travail, la conduite de ces engins et de ces installations ou le port de ces armes puissent mettre en danger la sécurité ou la santé d’autres travailleurs de l’entreprise ou d’entreprises extérieures ».
- d’un poste de vigilance : c’est-à-dire « tout poste de travail qui consiste en une surveillance permanente du fonctionnement d’une installation ou un défaut de vigilance lors de cette surveillance du fonctionnement peut mettre en danger la santé et la sécurité d’autres travailleurs de l’entreprise ou d’entreprises extérieures ».
- d’activités à risque défini, comme par exemple l’exposition à un agent physique, biologique ou chimique, le travail de nuit, le travail posté…
L’évolution dans le temps de la relation contractuelle
L’évaluation de santé a lieu à différents moments selon le parcours du travailleur dans l’entreprise. Outre les évaluations périodiques de la santé, la législation prévoit que la santé du travailleur doit être évaluée à l’embauche, lors de reprises du travail, après la fin du contrat avec l’entreprise dans le cadre de certains risques. Le travailleur peut également demander - de lui-même - à consulter le conseiller en prévention - médecin du travail.
Voici donc, selon ce critère-temps, les différents types d’évaluation de la santé :
- Evaluation de santé préalable
- Evaluation de santé périodique
- Examen de reprise du travail
- Examen de pré-reprise du travail
- Consultation spontanée
- Surveillance de santé prolongée
- Extension de la surveillance de santé
- Réintégration d’un travailleur en incapacité de travail
Les catégories spécifiques de travailleurs
Certaines catégories spécifiques de travailleurs font l’objet d’une surveillance de santé adaptée, en raison de :
- leur état physiologique ;
- leur âge ;
- leur relation contractuelle ou non avec le travail.
Ces catégories spécifiques font chacune l’objet d’un arrêté royal spécifique. Les arrêtés royaux spécifiques concernent :
- les femmes enceintes et allaitantes ;
- les personnes présentant un handicap reconnu ;
- les jeunes au travail ;
- les stagiaires, élèves et étudiants ;
- les intérimaires ;
- les A.L.E.
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